Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA PAGODE
Numéro de dépôt :
951256
Date de dépôt :
19/03/1976
Lieu de dépôt :
Bayonne
Présentation de la marque LA PAGODE
Déposée le 19 mars 1976 par monsieur Etcheverry (Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Bayonne), la marque française « LA PAGODE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LA PAGODE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 951256.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque LA PAGODE est expirée depuis le 19 mars 1986.
Etcheverry (Jean a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-508